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Mentions légales YCD

1. Présentation du site

Le présent site accessible à l’adresse www.yachtclubdedraveil.fr est la propriété de l’association du Yacht Club de Draveil (ci-après dénommé « YCD »).

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.yachtclubdedraveil.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Site édité par l’association YCD, association sous le régime de la loi 1901, dont le siège est situé allée des Monnesses à DRAVEIL (91210).

Le directeur de la publication : Monsieur Philipe Delaplace, en qualité de président du YCD.

Création : Jeanne Berthommier – Tiphaine Corjeon

Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann, Roubaix (59100).

2. Conditions générales d’utilisation

Conçu dans le but d’informer les utilisateurs sur les différentes activités du YCD, ce site est normalement accessible à tout moment. Toutefois, des interruptions pour cause de maintenance peuvent survenir. Dans la mesure du possible le YCD s’efforcera de donner aux utilisateurs du site les dates et horaires de l’intervention.

Le site www.yachtclubdedraveil.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : l’utilisateur est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis

Le site www.yachtclubdedraveil.fr a pour but de fournir des informations concernant l’ensemble des activités du club à ses membres et aux utilisateurs extérieurs.

Le YCD s’efforce de communiquer des informations aussi précises que possible sur le site. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations données sur le site www.yachtclubdedraveil.fr le sont à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Les différents renseignements donnés sur le site www.yachtclubdedraveil.fr ne sont pas exhaustifs. Des modifications ont pu être apportées depuis leur mise en ligne.

4. Aspect technique

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5. Propriété intellectuelle

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Yacht Club de Draveil 2014